Conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les comptes rendus de ces réunions sont disponibles en téléchargement sur cette page.

Prochain Conseil municipal

Prochain conseil municipal le 27 mars 2018 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR :

  • Intercommunalité

• Validation de la participation financière de la CCMAV au niveau des chemins de randonnées (prise de compétence)

  •  CAUE
  •  Plan de Développement de Massif des Vals et Plateaux au Villefranchois
  •   Participation des employeurs à la garantie de protection de protection sociale complémentaire  Protection des données informatiques et R.G.P.D

(règlement général sur la protection des données)

  •  Organisation école 2018-2019
  •  Investissement

• Marché public Toilette publique et Atelier municipal

• Favil 2018

  •  Comptes de gestion et comptes administratif 2017 (Commune, Régie, CCAS, Assainissement)
  •   Vote des taxes 2018
  •   Budgets primitif 2018 (Commune, Régie, CCAS, Assainissement)

Comptes rendus conseils municipaux

Année 2018

Année 2017

Année 2016

Année 2015